Délibérations et documents divers
A télécharger
Eclairage Public
file_downloadDélib principe travaux EP _màj 092019_.doc (DOC - 47 kB)
file_downloadDélib transfert compétence EP _màj2022_.doc (DOC - 32.5 kB)
file_downloadDélib travaux investissement éclairage public.doc (DOC - 42.5 kB)
file_downloadEclairage public livret lotissement délib10122021.pdf (PDF - 1.19 MB)
file_downloadModèle Arrêté Horaires EP.doc (DOC - 26.5 kB)
file_downloadModèle arrêté gradation éclairage public.doc (DOC - 26.5 kB)
file_downloadGuide éclairage public.pdf (PDF - 2.1 MB)
file_downloadFiche demande de travaux EP - màj 092019.pdf (PDF - 177.46 kB)
RODP (Redevances d'Occupation du Domaine Public)
file_downloadDélib RODP chantier - màj 2020.doc (DOC - 30 kB)
file_downloadDélib RODP électricité.doc (DOC - 25 kB)
file_downloadDélib RODP gaz.doc (DOC - 26 kB)
file_downloadDélib RODP télécom màj.doc (DOC - 36 kB)
file_downloadRODP - Décret 2002 - 409.pdf (PDF - 140.33 kB)
file_downloadRODP ELECTRICITE mécanisme indexation màj 072021.pdf (PDF - 222.39 kB)
Achat groupé d'énergie (du 01/01/2022 au 31/12/2024)
Les documents du marché et les pièces contractuelles concernant l'achat groupé d'énergie sont téléchargeables via la plateforme sécurisé NEOPSE :
https://collab.neopse.com/project/505/workgroups
Documents utiles
Si vous ne disposez pas de compte NEOPSE, vous pouvez solliciter sa création via le formulaire ci après :
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Pour toute information, contactez Isabelle BAUDE :
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Pour signaler une panne via le logiciel SMARTGEO :
Pour contacter l'Astreinte éclairage public du TE Flandre :
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